Conseil Municipal du 25 juin 1997




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
97074CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
97075COMPTE ADMINISTRATIF 1996 - Délibération - (sans annexe)
97076COMPTE DE GESTION 1996 - Délibération - (sans annexe)
97077RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMEMENT - Délibération - (sans annexe)
97078DETTE COMMUNALE : réaménagement de contrats CAISSE D’EPARGNE et CREDIT LOCAL DE FRANCE - Délibération - (sans annexe)
97079SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS - Opération immobilière ’Escalier de la Redoute’ : cautionnement d’emprunt - Délibération - (sans annexe)
97080PERSONNEL COMMUNAL - Etat des effectifs - Modification du tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)
97081SERVICES MUNICIPAUX - 3ème plan informatique (1997-1999) - Délibération - (sans annexe)
97082CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL - Vacations horaires : révision des taux - Délibération - (sans annexe)
97083CONTOURNEMENT OUEST ET NORD DE HAGUENAU - 2ème section R.N. 62 - R.N. 63 : demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau - Délibération - (sans annexe)
97084TRANSPORT SCOLAIRE : actualisation des tarifs (année scolaire 1997-1998) - Délibération - (sans annexe)
97085CARTE SCOLAIRE : préparation de la rentrée 1997/1998 - Délibération - (sans annexe)
97086RESTAURANT SCOLAIRE : actualisation des tarifs (année scolaire 1997-1998) - Délibération - (sans annexe)
97087ECOLE DE MUSIQUE : actualisation des tarifs (année scolaire 1997-1998) - Délibération - (sans annexe)
97088SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES - Délibération - (sans annexe)
97089FETE DU HOUBLON : convention entre l’O.S.L. et la Ville de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
97090ENCOURAGEMENT AUX SPORTS : révision des critères d’attribution de l’aide aux frais de déplacement - Délibération - (sans annexe)
97091FOIRES ET FOIRE-KERMESSE 1998 : fixation des dates - Délibération - (sans annexe)
97092ELECTIONS PRUD’HOMALES : constitution de la commission communale - Délibération - (sans annexe)
97093PARKING DU QUAI DES PECHEURS : installation d’un poste électrique et d’armoires de branchement - Délibération - (sans annexe)
97094TRANSACTIONS IMMOBILIERES : Bilan de la politique foncière de 1996 - Délibération - (sans annexe)
97095ROUTE DE BITCHE : cession d’un terrain - Délibération - (sans annexe)
97096LIEU-DIT ’RUE DE LA TORTURE’ : déclassement et échange de terrains - Délibération - (sans annexe)
97097ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DU BAS-RHIN : mise à disposition d’un terrain - Délibération - (sans annexe)
97098PLACE DU MAIRE BRUMBT : mise à disposition d’un local - Délibération - (sans annexe)
97099RUE DE LA CHAPELLE DE LA CROIX : acquisition d’une parcelle d’alignement - Délibération - (sans annexe)
97100LIEU-DIT ’MENNWEGSHOF’ : cession de parcelles - Délibération - (sans annexe)
97101PLACE DE NEUBOURG : cession d’immeubles - délibération rectificative - Délibération - (sans annexe)
97102ZAC ’MUSAU-KLEBER’ : cession d’une parcelle complémentaire - Délibération - (sans annexe)